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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine de vénus
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CLOS DE VENUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DE VENUS
domaine de vénus, sarl

Numéro de dépôt :
3295142
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2024
CLOS DE VENUS de domaine de vénus

Présentation de la marque CLOS DE VENUS

Déposée le 2 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine de vénus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE VENUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine de vénus domicilié(e) 13 avenue Jean Moulin - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 662 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, domaine de vénus domicilié(e) 13 avenue Jean Moulin - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France.

La marque CLOS DE VENUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE VENUS est expirée depuis le 2 juin 2024.

domaine de vénus a également déposé les autres marques suivantes : Vénus and Co , DOMAINE DE VENUS


domaine de vénus, sarl - 13 avenue Jean Moulin - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France - SIREN 448662874


domaine de vénus - 13 avenue Jean Moulin - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2014 n°2567653 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-19

Vin d'appellation d'origine provenant de la proprieté.